Déposée par voie électronique le 22 août 2016 par Pascal Roy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le Vegan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-37 du 16 septembre 2016.
Le déposant est Pascal Roy domicilié(e) 60 rue Desaix - 44000 - Nantes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal ROY domicilié(e) 60 RUE Desaix - 44000 - NANTES - France.
La marque Le Vegan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pascal Roy - 60 rue Desaix - 44000 - Nantes - France
Pascal ROY - 60 RUE Desaix - 44000 - NANTES - France
Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49
Inscription le 4 février 2019 - Rejet partiel n°747779 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-04
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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